Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Excentriques ... ensemble ?
Sphere de vies, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4010778
Date de dépôt :
08/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2023
Excentriques ... ensemble ? de Sphere de vies

Présentation de la marque Excentriques ... ensemble ?

Déposée par voie électronique le 8 juin 2013 par l'association loi 1901 Sphere de vies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Excentriques ... ensemble ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Sphere de vies domicilié(e) 67 bd de la Tour d'auvergne, association spher de vies - 35000 - Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 745 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sphere de vies, M. franck raffegeau domicilié(e) 67 bd de la Tour d'auvergne, association Sphere de vies - 35000 - Rennes - France.

La marque Excentriques ... ensemble ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excentriques ... ensemble ? est expirée depuis le 8 juin 2023.

Sphere de vies a également déposé les autres marques suivantes : Tous… Excentriques! , LA SPHÈRE DE PARENTÉ, LA SPHÈRE DE L'EVOLUTION , LA SPHERE DE VIES


Sphere de vies, association loi 1901 - 67 bd de la Tour d'auvergne, association spher de vies - 35000 - Rennes - France - SIREN 511745549


Sphere de vies, M. franck raffegeau - 67 bd de la Tour d'auvergne, association Sphere de vies - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ou de table ; skis.